La Charte Informatique est désormais une composante du règlement intérieur, approuvé par le Conseil d'Administration de l'Université Toulouse 1 Capitole de Février 2011
Voici les documents :
La Charte Informatique : Charte régissant l'usage des technologies de l'information et de la communication par les utilisateurs de l'Université Toulouse 1 Capitole
La Journalisation :Protocole de gestion des journaux informatiques à l'Université Toulouse 1 Capitole
Les organisations syndicales : Charte régissant l'usage du système d'information par les organisations syndicales de l'Université Toulouse 1 Capitole